Déposée le 22 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DEFONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFONTAINE domicilié(e) Rue Saint Eloi - 85530 - LA BRUFFIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.
La marque DEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFONTAINE, société anonyme - Rue Saint Eloi - 85530 - LA BRUFFIERE - France - SIREN 545550378
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490921 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06
Machines de manutention, machines de production électrique, machines d'emballage, machines d'embouteillage, machines de positionnement en rotation et machines-outils, moteurs pour l'aéronautique, arbres de machines, arbres de transmission (autres que pour les véhicules terrestres) , moteurs d'avions, roulements à bille, capots (parties de machines) économiseurs de carburant pour moteurs, chaînes motrices autres que pour les véhicules terrestres, démarreurs pour moteurs, pompes (parties de machines ou de moteurs) , mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres, transmission de machines (pièces mécaniques) , et roulements à rouleaux (pièces mécaniques) . Appareils électriques de contrôle, appareils pour le traitement de l'information, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, arbres de transmission pour véhicules terrestres, automobiles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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