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Marques déposées par DEFOLY Gilles
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CARTOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOLOR
DEFOLY Gilles

Numéro de dépôt :
92422943
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque CARTOLOR

Déposée le 11 juin 1992 par DEFOLY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est DEFOLY Gilles, domicilié(e) 2 A Allée des Mirabelles, 54520 LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFOLY GIlles - France.

La marque CARTOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOLOR est expirée depuis le 11 juin 2002.

DEFOLY Gilles a également déposé les autres marques suivantes : EGD EDITIONS GILLES DEFOLY , CARTOLYON , DEFOLY IMMOBILIER


DEFOLY Gilles - 2 A Allée des Mirabelles, 54520 LAXOU - France


DEFOLY GIlles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: affiches en carton, emballages pour bouteilles, brochures, calendriers, cartonnages, classeurs, coffrets, chemises pour documents, enseignes, clichés d'imprimerie, jeux de cartes, articles de papeterie, articles pour reliures, prospectus, publications, répertoires, sous-mains, sacs et sachets pour l'emballage, tubes en carton.Jeux de construction, damiers, dés, jetons pour jeux, échiquiers, puzzles, et jeux de société

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].