AVECTERRASSE.COM MAISON APPARTEMENT & JARDIN
Présentation de la marque AVECTERRASSE.COM MAISON APPARTEMENT & JARDIN
Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFISCALIS IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVECTERRASSE.COM MAISON APPARTEMENT & JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AVECTERRASSE.COM MAISON APPARTEMENT & JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840061.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVECTERRASSE.COM MAISON APPARTEMENT & JARDIN est expirée depuis le 17 juin 2021.
DEFISCALIS IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41