Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD
DEFIOLLE Claude Jacques

Numéro de dépôt :
1495248
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1998
CD de DEFIOLLE Claude Jacques

Présentation de la marque CD

Déposée le 17 mars 1988 par DEFIOLLE Claude Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEFIOLLE Claude Jacques, domicilié(e) 114, rue du Général de Gaulle, 78300 POISSY. - France.

La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD est expirée depuis le 17 mars 1998.


DEFIOLLE Claude Jacques - 114, rue du Général de Gaulle, 78300 POISSY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Services relatifs a l'installation, la réparation, l'entretien,, d'appareils electrique et electronique, d'appareils de signalisation, de dispositifs de securite, d'alarme, et de produits d'intercommunication.