Marque enregistrée - Marque en non vigueur

précimade
DEFINOV, SARL

Numéro de dépôt :
4077214
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2024
précimade de DEFINOV

Présentation de la marque précimade

Déposée par voie électronique le 19 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « précimade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFINOV domicilié(e) 161 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 842 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFINOV, M. David DEMONCEAUX domicilié(e) 161 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France.

La marque précimade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque précimade est expirée depuis le 19 mars 2024.


DEFINOV, SARL - 161 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France - SIREN 492842406


DEFINOV, M. David DEMONCEAUX - 161 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.