Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE
DEFIAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93466639
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE

Déposée le 29 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL domicilié(e) Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2240587) - 80470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 711 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DEFIAL domicilié(e) Rue du 60ème RI, Représentée par M. Yves CRESSENT,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2240587) - 80470 - France.

La marque LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE est expirée depuis le 29 avril 2013.

DEFIAL a également déposé les autres marques suivantes : SAGEL , FESTIGEL , GRILLOLATAS , STEACK DISCOUNT , MEXICANO , LES DELICES DU CHEF , PORCIGOU , LE CHOIX DU BOUCHER DEFIAL , FESTIVIANDE , RONDELOUSE


DEFIAL, Société par Actions Simplifiée - Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2240587) - 80470 - France - SIREN 775711120


SAS DEFIAL - Rue du 60ème RI, Représentée par M. Yves CRESSENT,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2240587) - 80470 - France


Inscription le 26 mai 1998 - Changement de nature juridique n°255048 - Publication au BOPI 1998-05-26

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2240587 - Publication au BOPI 2003-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501373 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Produits surgelé, viandes, abats comestibles carnés