LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE
Présentation de la marque LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE
Déposée le 29 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA P'TITE PRAIRIE TRADITION PAYSANNE est expirée depuis le 29 avril 2013.
DEFIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mai 1998 - Changement de nature juridique n°255048 - Publication au BOPI 1998-05-26
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2240587 - Publication au BOPI 2003-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501373 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06