Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL
DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4324402
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2026
VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL de DEFIAL NORMIVAL

Présentation de la marque VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL

Déposée le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Parc d'Activités de la Plaine de Gare - 76810 - LUNERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 044 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) RUE DU 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

DEFIAL NORMIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES BISTROT , FESTI-COCKTAILS , DEFIAL , GROUPE ALLIANCE NORMIVAL , LES ELABORES NORMIVAL , LES TABLES NORMANDES , LES RECETTES DU BOUCHER , DEFIAL , DELIUS , GRILLAD'O SOLEIL


DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc d'Activités de la Plaine de Gare - 76810 - LUNERAY - France - SIREN 306044306


SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL - RUE DU 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.