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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL
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LES TABLES NORMANDES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TABLES NORMANDES
DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4257188
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2026
LES TABLES NORMANDES de DEFIAL NORMIVAL

Présentation de la marque LES TABLES NORMANDES

Déposée le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TABLES NORMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Parc d'Activités de la Plaine de Gare - 76810 - LUNERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 044 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) RUE DU 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque LES TABLES NORMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TABLES NORMANDES arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

DEFIAL NORMIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES BISTROT , FESTI-COCKTAILS , DEFIAL , GROUPE ALLIANCE NORMIVAL , LES ELABORES NORMIVAL , VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL , LES RECETTES DU BOUCHER , DEFIAL , DELIUS , GRILLAD'O SOLEIL


DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc d'Activités de la Plaine de Gare - 76810 - LUNERAY - France - SIREN 306044306


SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL - RUE DU 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Viande (à l'exception de la viande de porc), poisson, volaille bénéficiant de l'IGP “ Volaille de Normandie ”, gibier, porc bénéficiant de l'IGP “ Porc de Normandie ” ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers (à l'exception du camembert) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages (à l'exception du camembert) ; camembert bénéficiant de l'AOP “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine.