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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL
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LES ELABORES NORMIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ELABORES NORMIVAL
DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92433452
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2022

Présentation de la marque LES ELABORES NORMIVAL

Déposée le 9 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELABORES NORMIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 044 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque LES ELABORES NORMIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ELABORES NORMIVAL est expirée depuis le 9 septembre 2022.

DEFIAL NORMIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES BISTROT , FESTI-COCKTAILS , DEFIAL , GROUPE ALLIANCE NORMIVAL , LES TABLES NORMANDES , VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL , LES RECETTES DU BOUCHER , DEFIAL , DELIUS , GRILLAD'O SOLEIL


DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France - SIREN 306044306


SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL - RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226658 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504532 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 24 août 2012 n°2507694 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales pain, patisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.