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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL
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GROUPE ALLIANCE NORMIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE ALLIANCE NORMIVAL
DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92415931
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2022

Présentation de la marque GROUPE ALLIANCE NORMIVAL

Déposée le 15 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ALLIANCE NORMIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 044 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque GROUPE ALLIANCE NORMIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPE ALLIANCE NORMIVAL est expirée depuis le 15 avril 2022.

DEFIAL NORMIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES BISTROT , FESTI-COCKTAILS , DEFIAL , LES ELABORES NORMIVAL , LES TABLES NORMANDES , VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL , LES RECETTES DU BOUCHER , DEFIAL , DELIUS , GRILLAD'O SOLEIL


DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France - SIREN 306044306


SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL - RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217307 - Publication au BOPI 2002-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504532 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494718 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.