Déposée le 20 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFI MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES COTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFI MODE domicilié(e) Rue Julien Fayolle,43100 BRIOUDE - 43100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 916 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFI MODE S.A.S. M. Bernard MONTEL domicilié(e) Rue Julien Fayolle,43100 BRIOUDE - 43100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFI MODE S.A.S. - Rue Julien Fayolle,43100 BRIOUDE - 43100 - France - SIREN 440916351
DEFI MODE S.A.S. M. Bernard MONTEL - Rue Julien Fayolle,43100 BRIOUDE - 43100 - France
Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431012 - Publication au BOPI 2006-03-27
Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431013 - Publication au BOPI 2006-03-27
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
– vêtements. Vêtements et sous-vêtements pour homme, femme, enfant ; layette pour bébé ; vêtements de grossesse, vêtements de nuit ; vêtements de sport ; chaussettes ; collants. Chaussures (autres qu'orthopédiques), chaussons, chaussures de sport ; chapeaux, bonnets, écharpes, gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; maillots de bain, bonnets de bain. Maroquinerie ; porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-feuilles, sacs à main, sacs à dos, besaces, cartables, trousses, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; parapluies. Cosmétiques, parfums, laits corporels vernis à ongles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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