Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miette
DEFFREIX Ismaël

Numéro de dépôt :
4207742
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2025
Miette de DEFFREIX Ismaël

Présentation de la marque Miette

Déposée le 7 septembre 2015 par la société DEFFREIX Ismaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Miette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la société DEFFREIX Ismaël domicilié(e) Chemin de Couze - 24440 - BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 580 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFFREIX Ismaël domicilié(e) Chemin de Couze - 24440 - BEAUMONT DU PERIGORD - France.

La marque Miette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miette arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.


DEFFREIX Ismaël - Chemin de Couze - 24440 - BEAUMONT - France - SIREN 812580793


DEFFREIX Ismaël - Chemin de Couze - 24440 - BEAUMONT DU PERIGORD - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

– restauration rapide (patisserie – sandwich).