Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERTHUS
DEFFARGE Marie Claire

Numéro de dépôt :
3238971
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/07/2023
CHATEAU PERTHUS de DEFFARGE Marie Claire

Présentation de la marque CHATEAU PERTHUS

Déposée le 29 juillet 2003 par DEFFARGE Marie Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PERTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est DEFFARGE Marie Claire domicilié(e) PERTHUS N 3 - 33710 - PRIGNAC MARCAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEFFARGE Marie Claire domicilié(e) perthus N 3, PRIGNAC-MARCAMPS 33710 - France.

La marque CHATEAU PERTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PERTHUS est expirée depuis le 29 juillet 2023.

DEFFARGE Marie Claire a également déposé les autres marques suivantes : Claire


DEFFARGE Marie Claire - PERTHUS N 3 - 33710 - PRIGNAC MARCAMPS - France


Mme DEFFARGE Marie Claire - perthus N 3, PRIGNAC-MARCAMPS 33710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533347 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement de l'exploitation dénomée : CHATEAU PERTHUS. Restauration ; hébergement temporaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.