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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFERT
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La Bastiane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bastiane
SARL DEFERT, SARL

Numéro de dépôt :
4215900
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
La Bastiane de DEFERT

Présentation de la marque La Bastiane

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bastiane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEFERT domicilié(e) CAMPING LA BASTIANE, 1056 CHEMIN DES SUVIERES - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEFERT, M. CHRISTOPHE DEFERT domicilié(e) CAMPING LA BASTIANE, 1056 CHEMIN DES SUVIERES - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France.

La marque La Bastiane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastiane arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.


SARL DEFERT, SARL - CAMPING LA BASTIANE, 1056 CHEMIN DES SUVIERES - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France


SARL DEFERT, M. CHRISTOPHE DEFERT - CAMPING LA BASTIANE, 1056 CHEMIN DES SUVIERES - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.