Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRODOMUS
DEFERT Yvan

Numéro de dépôt :
1226732
Date de dépôt :
07/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1993

Présentation de la marque MICRODOMUS

Déposée le 7 février 1983 par DEFERT Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRODOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEFERT Yvan domicilié(e) 20, rue Lacépède, 75005 PARIS. - France.

La marque MICRODOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRODOMUS est expirée depuis le 7 février 1993.

DEFERT Yvan a également déposé les autres marques suivantes : LUDONIQUE , LUDOTIQUE


DEFERT Yvan - 20, rue Lacépède, 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Appareils et instruments scientifiques, électriques, cinématographiques, audio-visuels, machines à calculer, ordinateurs. Jeux et jouets notamment électriques, électro-mécaniques, ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].