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Marques déposées par l'association loi 1901 deferllante oceane
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eco transat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

eco transat
deferllante oceane, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4256657
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2026
eco transat de deferllante oceane

Présentation de la marque eco transat

Déposée le 14 mars 2016 par l'association loi 1901 deferllante oceane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eco transat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 deferllante oceane domicilié(e) 621 rue des Médards, Chez Gilles MELON / Chantier Naval Spano - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Julien LE CLAINCHE, Avocat domicilié(e) 5 rue des Chênes - 34110 - MIREVAL - France.

La marque eco transat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco transat arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.


deferllante oceane, association Loi 1901 - 621 rue des Médards, Chez Gilles MELON / Chantier Naval Spano - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


Me Julien LE CLAINCHE, Avocat - 5 rue des Chênes - 34110 - MIREVAL - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 16 août 2016 - Retrait partiel n°677891 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Appareils de locomotion maritimes ;

Construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; à l'exclusion de tous les services précités liés aux voyages par avion.