Présentation de la marque ITS Innovative Tactical Solutions
Déposée le 10 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Defense Control
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITS Innovative Tactical Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Defense Control domicilié(e) Route de Luxembourg, 5 L-4761 Pétange,Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HAMON domicilié(e) 14, Chaussée de l'étang F-94160 Saint-Mandé - France.
La marque ITS Innovative Tactical Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Defense Control S.A. - Route de Luxembourg, 5 L-4761 Pétange,Luxembourg - Luxembourg
Patrick HAMON - 14, Chaussée de l'étang F-94160 Saint-Mandé - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Appareils de Secours (Sauvetage). Véhicules : Appareils de locomotion par Terre, par Air ou par Eau. Armes à Feu.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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