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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Defense Control
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AIRS Aerial Insertion & Rescue System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRS Aerial Insertion & Rescue System
Defense Control S.A.

Numéro de dépôt :
3256042
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
AIRS Aerial Insertion & Rescue System de Defense Control

Présentation de la marque AIRS Aerial Insertion & Rescue System

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Defense Control auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRS Aerial Insertion & Rescue System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Defense Control domicilié(e) Route de Luxembourg, 5 L-4761 Pétange,Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HAMON domicilié(e) 14, Chaussée de l'étang F-94160 Saint-Mandé - France.

La marque AIRS Aerial Insertion & Rescue System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRS Aerial Insertion & Rescue System est expirée depuis le 10 novembre 2013.

Defense Control a également déposé les autres marques suivantes : ISS Innovative Security Solutions , ITS Innovative Tactical Solutions , M.A.R.S. MOBILE ADJUSTABLE RAMP SYSTEM , IT3 Innovative Tactical Training Team , Assault Tactical Armored Car


Defense Control S.A. - Route de Luxembourg, 5 L-4761 Pétange,Luxembourg - Luxembourg


Patrick HAMON - 14, Chaussée de l'étang F-94160 Saint-Mandé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Appareils de Secours (Sauvetage). Véhicules : Appareils de Locomotion par Terre, par Air ou par Eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.