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Marques déposées par madame DEFAYE Pascale épouse MENDIELA
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REBUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBUSINE
Mme DEFAYE Pascale épouse MENDIELA

Numéro de dépôt :
3187531
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
REBUSINE de DEFAYE Pascale épouse MENDIELA

Présentation de la marque REBUSINE

Déposée le 8 octobre 2002 par madame DEFAYE Pascale épouse MENDIELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REBUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est madame DEFAYE Pascale épouse MENDIELA domicilié(e) 11, rue brémontier,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pascale DEFAYE épouse MENDIELA domicilié(e) 11, rue brémontier,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque REBUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBUSINE est expirée depuis le 8 octobre 2012.


Mme DEFAYE Pascale épouse MENDIELA - 11, rue brémontier,75017 PARIS - 75017 - France


Mme Pascale DEFAYE épouse MENDIELA - 11, rue brémontier,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vêtements Couture, broderie et retouches de vétements Conception de dessins, patrons et modèles pour la couture

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.