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Marques déposées par monsieur DEFAUT Michel
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GELPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELPAD
Monsieur DEFAUT Michel

Numéro de dépôt :
1680894
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque GELPAD

Déposée le 10 juillet 1991 par monsieur DEFAUT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GELPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEFAUT Michel domicilié(e) Plein Ciel. EOURES, 13011 MARSEILLE - France.

La marque GELPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELPAD est expirée depuis le 10 juillet 2001.


Monsieur DEFAUT Michel - Plein Ciel. EOURES, 13011 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 31 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306706 - Publication au BOPI 2000-08-31

Inscription le 10 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169165 - Publication au BOPI 1994-02-10

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