Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEFAIX Daniel
/
CELLIERS DU VIEUX CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIERS DU VIEUX CHATEAU
DEFAIX Daniel

Numéro de dépôt :
95570383
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2025

Présentation de la marque CELLIERS DU VIEUX CHATEAU

Déposée le 4 mai 1995 par DEFAIX Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIERS DU VIEUX CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est DEFAIX Daniel domicilié(e) 23 rue de Champlain, MILLY, 89800 CHABLIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CELLIERS DU VIEUX CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELLIERS DU VIEUX CHATEAU arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

DEFAIX Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU VIN CAVES DEFAIX , DOMAINE D , LE MONDE DU VIN , La Cuisine au Vin , Domaine Defaix , Domaine du Vieux Château , ROY-PREVOSTAT , MILE X DE NOYERS


DEFAIX Daniel - 23 rue de Champlain, MILLY, 89800 CHABLIS - France


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286689 - Publication au BOPI 2005-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Inscription le 20 avril 2015 - Changement d'adresse n°647580 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585278 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Papier, carton, dessous de carafe, de verres en papier, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie; étiquettes non en tissus; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; cartonnages; journaux; revues (périodiques); livres; livrets; publications.Vins AOC provenant exclusivement de l'exploitation agricole exactement dénommée VIEUX CHATEAU. Restauration (alimentation); services hôteliers; services de bar; cafés-restaurants

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.