Déposée le 4 janvier 1988 par la société étrangère DEFA AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DEFA AS domicilié(e) Boks 370 - 1301 - SANDVIKA - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque DEFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEFA arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.
DEFA AS a également déposé les autres marques suivantes : DEFA , DEFA
DEFA AS, Société de droit norvegien - Boks 370 - 1301 - SANDVIKA - Norvège
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2007 n°2101324 - Publication au BOPI 2007-10-31
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354703 - Publication au BOPI 2007-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 30 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231928 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 30 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231926 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231927 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 7 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°59922 - Publication au BOPI 1992-02-07
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659544 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19
Appareils et instruments nautiques, géodésiques ; optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), supports d'enregistrements magnétiques, appareils électroniques d'enregistrement du temps pour véhicules, systèmes de sécurité électroniques pour véhicules, systèmes de sécurité électroniques pour bâteaux, systèmes de sécurité électroniques pour maisons, systèmes de sécurité électroniques pour grandes caravanes, chargeurs de batteries, câbles électriques, appareils pour raccordements électriques, appareils électriques en formes de prises, rallonges électriques, fiches de terre, relais, connections intermédiaires et adaptateurs, alarmes, alarmes automatiques anti-vol, matériel pour activer et pour désactiver les alarmes, serrures électriques et électroniques, dispositifs de verrouillage programmables et contrôlables à distance pour véhicules automobiles et autres usages y compris transmetteurs et récepteurs à infrarouge, appareils pour l'enregistrement du temps, commutateurs à déclenchement temporel automatique, minuteries programmables pour mettre en fonctionnement des moteurs et des pré-chauffeurs internes et leur parties. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, chauffeurs pour moteur de véhicules, chaufferies internes pour véhicules, pré-chauffeurs internes pour automobiles et autres véhicules, pré-chauffeurs de moteurs, leurs parties, supports pour lavabos et pour cuvettes de lavabos. Horloges, montres digitales et horloges avec minuterie automatique, partie de tous ces produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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