Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURA
M. Deeves (Jean)

Numéro de dépôt :
946324
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NATURA

Déposée le 13 février 1976 par monsieur Deeves (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Deeves (Jean domicilié(e) 30 ter, rue Victor-Hugo, Gouvieux (Oise). - France.

La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NATURA est expirée depuis le 13 février 1986.


M. Deeves (Jean) - 30 ter, rue Victor-Hugo, Gouvieux (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Appareils de prothèse dentaire finis, prêts à être posés en bouche.