Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEELY
SARL DEESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3904470
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
SWEELY de DEESIGN

Présentation de la marque SWEELY

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEESIGN domicilié(e) Lieu dit La Source - 42610 - SAINT ROMAIN LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 675 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PERRIER, M. PERRIER Jean Pierre domicilié(e) 55 Rue Barthémély Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France.

La marque SWEELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEELY est expirée depuis le 13 mars 2022.


SARL DEESIGN, SARL - Lieu dit La Source - 42610 - SAINT ROMAIN LE PUY - France - SIREN 538675216


CABINET PERRIER, M. PERRIER Jean Pierre - 55 Rue Barthémély Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 1 août 2012 - Changement de dénomination n°580256 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; câbles, fils métalliques et serrureries non électriques ; coffres, caisses, boites et récipients d'emballage, tous métalliques ; balises métalliques non lumineuses ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bouées de corps-morts en métal ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; lettre et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) ; numéros de maison métalliques, non lumineux. Enseignes, panneaux de signalisation, présentoirs, mâts, bornes dispositifs et installations de présentation, d'affichage ou de classement et de rangement, tous ces produits étant en métal, non lumineux et non mécaniques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation et la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) de commande de fonctions numériques de présentation et logiciels de présentation de produits ; câbles électriques, organes pour les connecter entre eux et à des sources électriques ; écrans vidéo, tableaux d'affichage électronique. Aimants. Enseignes, panneaux de signalisation, présentoirs, mâts, bornes, dispositifs et installations de présentation ou d'affichage tous ces produits étant mécaniques et/ou lumineux ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; catalogues ; prospectus ; publications ; décalcomanies ; dessins ; images ; photographies ; photogravures ; lithographies ; plans et reproductions graphiques. Papiers et cartons (bruts et mi-ouvrés, pour la papeterie et l'imprimerie) ; porte affiche en papier ou en carton ; boites en papier ou en carton ; bouteilles et emballages pour bouteilles en papier ou en carton ; tubes en carton ; cartonnage ; cartons à chapeaux (boites). Bandes adhésives, collantes ou adhérentes pour la papeterie et le ménage ; pellicules en matières plastiques, adhérentes ou thermorétractables pour envelopper des palettes, des produits ou des emballages. Enseignes, panneaux de signalisation, présentoirs, mâts, bornes, dispositifs et installations de présentation, d'affichage ou de classement tous ces produits étant en carton ;

Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Composants en bois, matières plastiques, matières synthétiques ou en verres pour la réalisation d'enseignes, de panneaux de signalisation, de présentoirs, de mâts, de bornes, de dispositifs et d'installations de présentation, d'affichage ou de classement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Présentoirs, meubles, caisses et coffres de présentation, de rangement ou de classement ; étagères, panneaux de signalisation, armoires et vitrines de présentation, pupitres et chevalets supports de livres ou de catalogues, tous ces meubles étant en bois ou en matières plastiques. Enseignes en bois ou matières plastiques. Objets gonflables publicitaires. Conteneurs non métalliques, flottant ou non. Dessertes ; dessertes pour ordinateurs, tables à dessin. Emballage en bois pour bouteilles ;

Enseignes en porcelaine ou en verre ;

Tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; bannières en tissus ; calicots ;

Agence de publicité ; agence d'import-export ; décoration de vitrines ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de matériel publicitaire ; présentation de produits sur tous moyens de communication. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tous moyens de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires ;

Assemblage de matériaux pour la construction de présentoirs et d'enseignes. Sciage. Travaux sur bois. Imprimerie et impressions sur tous supports. Couture et services de broderie. Soudure. Coulage et placage des métaux. Polissage (abrasion). Rabotage. Meulage. Service de gravure. Service de dorure. Galvanisation. Sérigraphie. Service de photogravure et de photocomposition ;

Éducation, formation, divertissement. Production de films ou de vidéos. Location de films et de vidéos. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes et de téléviseurs. Montage de vidéos sur tous supports. Services de photographies. Services d'infographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition ;

Recherche et développement pour le compte de tiers de nouveaux dispositifs de présentation de produits ou services ; travaux d'ingénieurs et de dessinateurs pour la conception et fabrication de présentoirs et enseignes, pour la décoration intérieure de salle ou vitrine de présentation ; création et entretien de sites sur Internet ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; service de dessinateur pour emballages ; essais de matériaux ; études de projets techniques.