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Marques déposées par Deere & Company
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Deere & Company

Numéro de dépôt :
920173
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1975 par Deere & Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Deere & Company domicilié(e) (société américaine), 1 John Deere Road, Moline, Illinois (E.U.A.). - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920173.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 1985.

Deere & Company a également déposé les autres marques suivantes : QUATROL , JOHN DEERE , AGRI CUP , CCM , J D , GATOR , JOHN DEERE , , , JD


Deere & Company - (société américaine), 1 John Deere Road, Moline, Illinois (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Machines agricoles, instruments et outils pour l'agriculture, produits agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.