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Marques déposées par DEERE & COMPANY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: DEERE & COMPANY

Numéro de dépôt :
1131404
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 1980 par DEERE & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: DEERE & COMPANY, domicilié(e) 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats Unis d'Amérique. Société de droit américain. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131404.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 1990.

DEERE & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : QUATROL , JOHN DEERE , AGRI CUP , CCM , J D , GATOR , JOHN DEERE , , , JD


Société dite: DEERE & COMPANY - 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats Unis d'Amérique. Société de droit américain. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Véhicules, notamment véhicules utilisés en agriculture;tracteurs;machines agricoles de tous types, automotrices ou tractées;et outils portés ou semi-portés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.