Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOHN DEERE
DEERE & COMPANY, société américaine organisée selon les lois de l'Etat de l'Illinois

Numéro de dépôt :
3048665
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2030
JOHN DEERE de DEERE & COMPANY

Présentation de la marque JOHN DEERE

Déposée le 28 août 2000 par la société DEERE & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOHN DEERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la société DEERE & COMPANY domicilié(e) One John Deere Place, 61265-8098, MOLINE, Illinois - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque JOHN DEERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOHN DEERE arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

DEERE & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : QUATROL , JOHN DEERE , AGRI CUP , CCM , J D , GATOR , JOHN DEERE , , , JD


DEERE & COMPANY, société américaine organisée selon les lois de l'Etat de l'Illinois - One John Deere Place, 61265-8098, MOLINE, Illinois - États-Unis


Cabinet MEYER & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement avec limitation le 18 juin 2010 n°2443985 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 31 janvier 2012 - Renonciation partielle n°568464 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement avec limitation le 10 mars 2020 n°2742399 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;

Machines pour le travail du sol, machines destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture et leurs parties constitutives ; machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) et instruments pour l'exploitation forestière ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de levage et chariots élévateurs notamment pour l'agriculture et l'exploitation forestière;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateur ; lunettes (optique) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bandages orthopédiques;

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Véhicules y compris tracteurs et remorques pour de tels véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres;

Armes à feu ; munitions et projectiles substances explosives ; feux d'artifice;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux, épinglettes;

Instruments de musique ; pianos mécaniques. Boîtes à musique ; instruments de musique électriques et électroniques;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques), articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table en papier;

Caoutchouc, gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; gomme pour le rechapage des pneus ; matières de rembourage en caoutchouc ou en matières plastiques;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir);

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; matelas ; sommiers ; oreillers;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; pinces à linge;

Peignes et brosses à dents électriques;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;

Fils à usage textile, fils à broder, fils à coudre, fils de laine. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; drapeaux (non en papier).