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Marques déposées par DEERE & COMPANY
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CCM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCM
Société dite: DEERE & COMPANY

Numéro de dépôt :
1127102
Date de dépôt :
13/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCM

Déposée le 13 mars 1980 par DEERE & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: DEERE & COMPANY domicilié(e) 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats Unis d'Amérique.Société de droit américain. - États-Unis.

La marque CCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCM est expirée depuis le 13 mars 1990.

DEERE & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : QUATROL , JOHN DEERE , AGRI CUP , J D , GATOR , JOHN DEERE , , , JD , TORQ GARD SUPREME


Société dite: DEERE & COMPANY - 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats Unis d'Amérique.Société de droit américain. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Machines agricoles, instruments et outils pour l'agriculture, produits agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.