Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEERE & COMPANY (société américaine régie selon les lois de l'Illinois
/
POSI-TORQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSI-TORQ
DEERE & COMPANY (société américaine régie selon les lois de l'Illinois)

Numéro de dépôt :
1321798
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1995

Présentation de la marque POSI-TORQ

Déposée le 2 septembre 1985 par DEERE & COMPANY (société américaine régie selon les lois de l'Illinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSI-TORQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEERE & COMPANY (société américaine régie selon les lois de l'Illinois) domicilié(e) 1 John Deere Road, Moline, Illinois 61265 - ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque POSI-TORQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSI-TORQ est expirée depuis le 2 septembre 1995.


DEERE & COMPANY (société américaine régie selon les lois de l'Illinois) - 1 John Deere Road, Moline, Illinois 61265 - ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Véhicules et systèmes de transmission pour véhicules, notamment pour moissonneuses-batteuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.