DEEPLY, Société par Actions Simplifiée GRAF BERNARD
Numéro de dépôt :
93477879
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2023
Présentation de la marque KILIWATCH
Déposée le 26 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEEPLY et GRAF BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KILIWATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DEEPLY domicilié(e) 205 route de Millau - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et GRAF BERNARD domicilié(e) 27 ROUTE DE BONSECOURS - 76000 - ROUEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque KILIWATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KILIWATCH est expirée depuis le 26 juillet 2023.
DEEPLY a également déposé les autres marques suivantes : KILIWATCH , , , ,
DEEPLY, Société par Actions Simplifiée - 205 route de Millau - 81000 - ALBI - France - SIREN 5
GRAF BERNARD - 27 ROUTE DE BONSECOURS - 76000 - ROUEN - France
NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2246829 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 27 août 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376292 - Publication au BOPI 2003-08-27
Inscription le 27 août 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376291 - Publication au BOPI 2003-08-27
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°609356 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Errata sur les renouvellements - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546692 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2013-12-20
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629661 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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