Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COASTGUARD
DEEP SEA SEALS LIMITED Société britannique

Numéro de dépôt :
1201525
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2012

Présentation de la marque COASTGUARD

Déposée le 14 avril 1982 par la société DEEP SEA SEALS LIMITED Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COASTGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEEP SEA SEALS LIMITED Société britannique domicilié(e) 4 Marples Way, Havant HAMPSHIRE, P09 1 NX,Royaume-Uni (dossier no 2217777) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2217777) - 75017 - France.

La marque COASTGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COASTGUARD est expirée depuis le 14 avril 2012.


DEEP SEA SEALS LIMITED Société britannique - 4 Marples Way, Havant HAMPSHIRE, P09 1 NX,Royaume-Uni (dossier no 2217777) - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2217777) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2217777 - Publication au BOPI 2002-03-22

Renouvellement sans limitation n°2003860 - Publication au BOPI 1992-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription - Transmission de propriété n°42215 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22306 - Publication au BOPI

Joints et paliers, joints mécaniques, joints à fluide pour arbres de transmission, paliers de tube d'étambot, arbres de transmission, accouplements d'arbres, trains d'engrenages pour l'ajustage du pas de pales d'hélices, ensembles de lubrification et leurs réservoirs d'huile, pompes et organes de pompes, tous ces produits étant pour bateaux.