Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEEP NATURE
DEEP NATURE GROUP

Numéro de dépôt :
4672770
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
DEEP NATURE de DEEP NATURE GROUP

Présentation de la marque DEEP NATURE

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par DEEP NATURE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEP NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est DEEP NATURE GROUP domicilié(e) 1000 route des Chavants - 74310 - HOUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DEEP NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP NATURE arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

DEEP NATURE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : DEEP NATURE , SNOWGROUP


DEEP NATURE GROUP - 1000 route des Chavants - 74310 - HOUCHES - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Aliments pour bébés; compléments minéraux pour aliments; aliments et boissons diététiques à usage médical; aliments à grignoter en tant que substituts de repas à usage médical; aliments et compléments alimentaires sans gluten, tous adaptés à des fins médicales; boissons médicamenteuses; boissons pour bébés; préparations pour la fabrication de boissons médicamenteuses; boissons à base de plantes à usage médicinal; boissons enrichies en vitamines à usage médical; boissons médicinales sous forme de liqueurs toniques; boissons utilisées comme substituts de repas à usage médical; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; préparations pour la confection de boissons diététiques à usage médical ;

Appareils pour le démaquillage; applicateurs de maquillage pour les yeux; applicateurs pour produits cosmétiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; bols à savon à barbe; brosses à cheveux; brosses à cils; brosses à dents; brosses à ongles; brosses à sourcils; brosses de bain; brosses de toilette; brosses exfoliantes; brûle-parfums; coton de nettoyage; curettes dentaires à usage personnel; disques exfoliants pour le visage; distributeurs de boules de coton; distributeurs de savon; distributeurs de savon pour le corps; distributeurs de shampooing; éponges; éponges de massage; éponges abrasives pour le gommage de la peau; éponges de toilette; éponges faciales pour l'application de produits de maquillage; éponges pour l'application de maquillage ou pour le démaquillage; éponges pour le nettoyage du visage; fil dentaire; flacons à parfum, vides; gants abrasifs pour le gommage du corps; gants de gommage; gratte-dos; chiffons à nettoyer les lunettes; nécessaires de toilette; peignes; pinceaux à usage cosmétique; tampons de gommage; tiges pour l'application de produits de maquillage; trousses de toilette en tant que nécessaires de toilette; trousses de toilette équipées; trousses de toilette équipées pour le transport de produits de toilette; ustensiles de toilette et ustensiles cosmétiques; vaporisateurs à parfum; yukakibo [ustensiles japonais pour les bains d'eau chaude] ;

Tissus ; tissus d`ameublement ; linge de bain (à l`exception de l`habillement) à savoir serviettes de bains et gants pour la toilette ; linge de lit à savoir draps, taies d`oreillers, draps housses, housses de couettes ; protège matelas, protège oreillers et coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits, édredons (couvre-pieds de duvet) ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; linge de table à savoir nappes, sets et serviettes de table en tissus ; toiles cirées (nappes) ; embrasses en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de plage ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; plaids ; couvertures de voyage ; mouchoirs en matières textiles ; étiquettes en tissus ; bannières ; calicots, fanions en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ciels de berceaux ; couettes en matières textiles ; couvertures pour bébés ; serviettes de toilette pour enfants ; serviettes en matières textiles comportant les logos d`équipes de football américain ; sets de table en vinyle ; sets de table individuels en matières textiles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Tapis; tapis de douche; descentes de bain [tapis] ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de légumes; conserves de viande; viande conservée; conserves de poisson; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles; beurre; fromages; produits laitiers; crèmes (produits laitiers); yaourts; pulpes et salades de fruits; gelées comestibles; jambon; mets à base de poisson, de volaille, et de viande; saucisses, saucissons; pickles; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande, de poisson, de légumes; viande, poisson, volaille et gibier; consommés; potages; crustacés non vivants; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; condiments à savoir sauces; épices; glace à rafraîchir; boissons à base de cacao, de café et de chocolat; biscuits; brioches; flocons de céréales séchées; chocolat; crêpes; ketchup; mayonnaises; pizzas; sandwiches; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de légumes [boissons] ; eaux minérales ; eaux plates ; eaux gazeuses ou gazéifiées ; eaux de source ; eaux aromatisées ; eaux traitées [eaux potables] ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; concentrés pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; jus de fruits mixés ; boissons frappées au jus de fruits ; boissons aromatisées aux fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de soja autres que succédanés du lait ; boissons maltées sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons énergisantes ; lait d`amandes (boissons).