Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANET MASCA
M. DEENEESH MOTUR
M. YANN FRANCOIS PAUL GABRIEL BLANDIN de CHALAIN
INTERRMIE, SAS

Numéro de dépôt :
4307132
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PLANET MASCA de DEENEESH MOTUR

Présentation de la marque PLANET MASCA

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur DEENEESH MOTUR, monsieur YANN FRANCOIS PAUL GABRIEL BLANDIN de CHALAIN, la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERRMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANET MASCA »

Les déposants sont monsieur DEENEESH MOTUR domicilié(e) 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France, monsieur YANN FRANCOIS PAUL GABRIEL BLANDIN de CHALAIN domicilié(e) 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERRMIE domicilié(e) 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERRMIE, M. DEENEESH MOTUR domicilié(e) 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DEENEESH MOTUR a également déposé les autres marques suivantes : ILMO


M. DEENEESH MOTUR - 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France

M. YANN FRANCOIS PAUL GABRIEL BLANDIN de CHALAIN - 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France

INTERRMIE, SAS - 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France - SIREN 8


INTERRMIE, M. DEENEESH MOTUR - 2 RUE D'ARGENTON - 53200 - COUDRAY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet total n°761646 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.