Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRESAC
DEDULLE Francis Maurice

Numéro de dépôt :
94506810
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque LE VRESAC

Déposée le 11 février 1994 par la société DEDULLE Francis Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VRESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société DEDULLE Francis Maurice domicilié(e) 225, rue de Buqueux, 62220 Carvin - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 164 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEDULLE Francis - France.

La marque LE VRESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRESAC est expirée depuis le 11 février 2004.


DEDULLE Francis Maurice - 225, rue de Buqueux, 62220 Carvin - France - SIREN 316164094


DEDULLE Francis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produits d'entretien Emballage sac poubelle se composant d'une étiquette papier adhérant à un morceau de ruban adhésif d'environ 6 cm de large enserrant le rouleau de sacs poubelle

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.