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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEDIENNE SANTE
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DS-KS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DS-KS
DEDIENNE SANTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3643434
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2019
DS-KS de DEDIENNE SANTE

Présentation de la marque DS-KS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEDIENNE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS-KS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEDIENNE SANTE domicilié(e) Mas des Cavaliers, 217 rue Charles Nungesser, 34130 Mauguio - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 138 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET domicilié(e) Cabinet JEANNET 26 Quai Claude Bernard 69007 Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS-KS est expirée depuis le 10 avril 2019.

DEDIENNE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXBAND , Dedienne Santé , ADES , IZI CUF , CERES , MOBICUP , DMX , S.Hi.V.A. , C.Q.R. ANCRE DE REINSERTION


DEDIENNE SANTE Société par Actions Simplifiée - Mas des Cavaliers, 217 rue Charles Nungesser, 34130 Mauguio - France - SIREN 339138638


Olivier JEANNET - Cabinet JEANNET 26 Quai Claude Bernard 69007 Lyon - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Prothèses de genou ; parties de prothèses de genou ; instruments médicaux et chirurgicaux servant à implanter des prothèses de genou ou des parties de prothèses de genou ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; matériel de suture. ;

Service de recherche, de développement et de conception de prothèses de genoux.