Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.Q.R. ANCRE DE REINSERTION
DEDIENNE SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98724170
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque C.Q.R. ANCRE DE REINSERTION

Déposée le 11 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEDIENNE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.Q.R. ANCRE DE REINSERTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEDIENNE SANTE domicilié(e) LE MAS DES CAVALIERS, 217 RUE NUNGESSER - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 138 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque C.Q.R. ANCRE DE REINSERTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.Q.R. ANCRE DE REINSERTION arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

DEDIENNE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXBAND , Dedienne Santé , ADES , DS-KS , IZI CUF , CERES , MOBICUP , DMX , S.Hi.V.A.


DEDIENNE SANTE, Société par actions simplifiée - LE MAS DES CAVALIERS, 217 RUE NUNGESSER - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 339138638


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362836 - Publication au BOPI 2008-02-01

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653604 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°680688 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707581 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663041 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 1 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803861 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Produits pharmaçeutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.