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Marques déposées par l'association loi 1901 Dédales
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DEDALES EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEDALES EDITIONS
Association Dédales, association déclarée

Numéro de dépôt :
3900148
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
DEDALES EDITIONS de Dédales

Présentation de la marque DEDALES EDITIONS

Déposée le 24 février 2012 par l'association loi 1901 Dédales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEDALES EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Dédales domicilié(e) BAT. D, APPT. 110, 75 rue Ernest Renan - 31200 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 244 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Dédales, M. Mathieu Contis domicilié(e) BAT. D, APPT. 110, 75 rue Ernest Renan - 31200 - Toulouse - France.

La marque DEDALES EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEDALES EDITIONS est expirée depuis le 24 février 2022.


Association Dédales, association déclarée - BAT. D, APPT. 110, 75 rue Ernest Renan - 31200 - Toulouse - France - SIREN 533244018


Association Dédales, M. Mathieu Contis - BAT. D, APPT. 110, 75 rue Ernest Renan - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.