Déposée le 25 octobre 1990 par DECUREY Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX),
la marque française « CHEVAU-LEGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DECUREY Marc, Henri, domicilié(e) "Cloué", 36240 ECUEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP "BOUGEROL-VILLARD", Conseils Juridiques Associés - France.
La marque CHEVAU-LEGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAU-LEGERS est expirée depuis le 25 octobre 2000.
DECUREY Marc, Henri - "Cloué", 36240 ECUEILLE - France
SCP "BOUGEROL-VILLARD", Conseils Juridiques Associés - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. - Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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