DECS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3482548
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2027
Présentation de la marque SUCRE ET BAISERS
Déposée le 19 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUCRE ET BAISERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS domicilié(e) 233 AVENUE LAURENT CELY, ZAC HENRI B - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SUCRE ET BAISERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 233 AVENUE LAURENT CELY, ZAC HENRI B - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 423197755
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708909 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-28
Renouvellement sans limitation le 18 août 2017 n°2657367 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-18
Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel ; huiles essentielles ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains ; shampoings. Produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; pinceaux de maquillage.
Appareils de massage ; articles d'érotisation pour usage sur le corps en particulier appareils de massage vibrateurs. Vibromasseur.
Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines. Diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux, ou de publicité. Promotion des ventes pour les tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet. Publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance. Vente au détail de produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel, huiles essentielles, masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, shampoings, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits cosmétiques pour le maquillage, pinceaux de maquillage, appareils de massage, articles d'hygiène en caoutchouc, articles d'érotisation pour usage sur le corps (compris dans la classe 10) en particulier appareils de massage vibrateurs, vibromasseur.
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