Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL SUCRE
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3303097
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2024
SOLEIL SUCRE de DECS

Présentation de la marque SOLEIL SUCRE

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS domicilié(e) 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque SOLEIL SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL SUCRE est expirée depuis le 13 juillet 2024.

DECS a également déposé les autres marques suivantes : So Bodylicious , CAPRICE DE PARIS , SOLEIL SUCRÉ , S , SUCRE ET BAISERS , ANGELA FERETTI , So Crazy Lolita , So Culottée , So Goodies , SOLEIL SUCRE


DECS, Société par actions simplifiée à associé unique - 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 423197755


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 18 août 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°629466 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563690 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664445 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710964 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710960 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, disques acoustiques ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques vidéo digital (dvd) ; disquettes, disque compact numérique ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, logiciels (programmes d'ordinateur enregistrés) sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; machines à calculer ; piles. Meubles et meubles de jardin ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives non en matière plastique (ameublement) ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiserie pour meubles ; buffets (meubles) ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; canapés ; cartothèques (meubles) ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; portes-chapeaux ; chariots (mobilier) ; rayons pour classeurs ; tableaux accroche clefs ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (ameublement) ; commodes ; comptoirs (tables) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes d'encadrement (linteaux) ; bahuts (coffres non métalliques) ; manches à balais (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de lièges ; capsules de bouteilles non métalliques ; casiers à bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en bois ; fermetures de bouteilles non métalliques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caillebotis non métalliques ; caisses en bois ou en matières écrans de cheminées ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussin ; manches de couteaux non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; trotteurs pour enfants ; tringles de tapis d'escaliers ; étagères ; éventails ; revêtements amovibles pour éviers ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques) piédestaux pour pots à fleurs ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangements) ; jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux ; lits ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; matelas ; meubles ; meubles de bureaux ; finitions en matières plastiques pour meubles) ; meubles métalliques ; portes de meubles ; mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; patères de rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-livres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; rotin ; secrétaires ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tables de toilette ; tables métalliques ; plateaux de tables ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; verre argenté (miroiterie) ; vitrines (meubles). Fils à usage textile à savoir : fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de laine angora. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique, transmission d'informations par voie télématique, transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non. Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté, salons de coiffure, services de manucure, massages ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de santé, de remise en forme, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, services se rapportant à l'organisation de cures de remise en forme, de thalassothérapie et de thermalisme ; conseils en balnéothérapie ; services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.