Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So Culottée
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4030585
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/09/2023
So Culottée de DECS

Présentation de la marque So Culottée

Déposée le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « So Culottée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS domicilié(e) 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque So Culottée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So Culottée est expirée depuis le 6 septembre 2023.

DECS a également déposé les autres marques suivantes : So Bodylicious , CAPRICE DE PARIS , SOLEIL SUCRÉ , S , SUCRE ET BAISERS , ANGELA FERETTI , So Crazy Lolita , So Goodies , SOLEIL SUCRE , MISS ELISE


DECS, Société par actions simplifiée à associé unique - 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 423197755


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, boules effervescentes pour le bain, poudre pour le bain ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion pour le visage, le corps et les mains ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; exfoliants ; shampooings ; brillants à lèvres, rouge à lèvres, ombres à paupière, crayon pour les yeux, mascara, fond de teint, crème teintée, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, produits de démaquillage ; produits cosmétiques pour le maquillage ; eaux de senteur ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, liquettes, chemises de nuit, nuisettes, caleçons, boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-tétons, porte-jarretelles, slips, chemisettes, cardigans, chandails, pantalons et vestes, robes, t-shirts, robes, cravates, foulards, châles, étoles, écharpes, ceintures (habillement), bandeaux pour la tête (habillement), maillots de bain, caleçons de bain, bonnets de bain, paréos, chaussures de plage (autres qu'orthopédiques), chaussons, pantoufles, chaussettes, bas, mi-bas, collants.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cartes de voeux ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; recherche de marchés ; conseils en organisation des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; relations publiques ; étude de marché ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; animation commerciale de points de vente ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de simulation ; reproduction de documents ; campagnes de mercatique direct ; bureaux de placement ; production d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études marketing ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en affaire ; service d'abonnement à de journaux, livres et revues pour des tiers ; offre et information commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle, organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'informations et de conseils commerciaux offerts à des souscripteurs de plans de promotion de ventes et de programme de fidélité, y compris informations concernant les soldes de comptes et les détails de transactions ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de vente au détail de tous les produits précités en classes 3 et 25 ; services de regroupement et de mise à disposition (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine des vêtements, des sous-vêtements, des parfums, des produits cosmétiques, des bijoux, des broderies et dentelle, du linge de maison, du linge de bain, des sacs en cuir et en tissus, des instruments et appareils de massage, des dispositifs de massage pour parties intimes, des dispositifs de massage pour stimulation sexuelle, des vibromasseurs à usage personnel et des magazines, permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.