CAPRICE PARIS
Présentation de la marque CAPRICE PARIS
Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPRICE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CAPRICE PARIS arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.
DECS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588913 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-08
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664445 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710964 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30
Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710960 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30