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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS
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CAPRICE DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE DE PARIS
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1395297
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/02/2027
CAPRICE DE PARIS de DECS

Présentation de la marque CAPRICE DE PARIS

Déposée le 10 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAPRICE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS domicilié(e) ZAC HENRI B, 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CAPRICE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPRICE DE PARIS arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

DECS a également déposé les autres marques suivantes : So Bodylicious , SOLEIL SUCRÉ , S , SUCRE ET BAISERS , ANGELA FERETTI , So Crazy Lolita , So Culottée , So Goodies , SOLEIL SUCRE , MISS ELISE


DECS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC HENRI B, 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 423197755


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2084048 - Publication au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277468 - Publication au BOPI 2004-12-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-40

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400129 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2596596 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664445 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710960 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710964 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Vêtements, chaussures, chapellerie.