Déposée le 6 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANGELA FERETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECS domicilié(e) Siège social : 85 avenue de Clichy,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laure BERREBI Avocat à la Cour domicilié(e) 6 bis rue de Montevideo,75116 Paris - 75116 - France.
La marque ANGELA FERETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DECS - Siège social : 85 avenue de Clichy,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 423197755
Maître Laure BERREBI Avocat à la Cour - 6 bis rue de Montevideo,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures et chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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