Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT - TABOUT
SARL DECS Prise en la personne de sa gérante Madame Elisa COHEN

Numéro de dépôt :
3217429
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2013
BOUT - TABOUT de DECS Prise en la personne de gérante Madame Elisa COHEN

Présentation de la marque BOUT - TABOUT

Déposée le 21 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) DECS Prise en la personne de gérante Madame Elisa COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUT - TABOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECS Prise en la personne de gérante Madame Elisa COHEN domicilié(e) 85 avenue de Clichy,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laure BERREBI Avocat à la Cour domicilié(e) 6 bis rue de Montevidéo,75116 Paris - 75116 - France.

La marque BOUT - TABOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT - TABOUT est expirée depuis le 21 mars 2013.


SARL DECS Prise en la personne de sa gérante Madame Elisa COHEN - 85 avenue de Clichy,75017 Paris - 75017 - France


Maître Laure BERREBI Avocat à la Cour - 6 bis rue de Montevidéo,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.