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Marques déposées par DECROZANT Jacques
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HeatsoN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HeatsoN
DECROZANT Jacques

Numéro de dépôt :
1242534
Date de dépôt :
01/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1993

Présentation de la marque HeatsoN

Déposée le 1 août 1983 par DECROZANT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HeatsoN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECROZANT Jacques domicilié(e) 95, rue des Moines, 75017 PARIS. - France.

La marque HeatsoN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HeatsoN est expirée depuis le 1 août 1993.

DECROZANT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EIFFEL CROISIERES , BLEU SEINE , Bouddha Box , THAI CAFE , EIFFEL CROISIERES


DECROZANT Jacques - 95, rue des Moines, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareil automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.(plus particulièrement fourreaux adaptables sur casque lecteur de cassettes.)