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Marques déposées par monsieur DECROUY Clément
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DECROUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECROUY
M. DECROUY Clément
Mle BERILLON Virginie

Numéro de dépôt :
4026686
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2023
DECROUY de DECROUY Clément

Présentation de la marque DECROUY

Déposée le 13 août 2013 par monsieur DECROUY Clément et mademoiselle BERILLON Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECROUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur DECROUY Clément domicilié(e) Bâtiment D, 5 BIS rue Denis Papin - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France et mademoiselle BERILLON Virginie domicilié(e) Bâtiment D, 5 BIS rue Denis Papin - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DECROUY Clément domicilié(e) Bâtiment D, 5 bis rue Denis Papin - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.

La marque DECROUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECROUY est expirée depuis le 13 août 2023.


M. DECROUY Clément - Bâtiment D, 5 BIS rue Denis Papin - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France

Mle BERILLON Virginie - Bâtiment D, 5 BIS rue Denis Papin - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France


M. DECROUY Clément - Bâtiment D, 5 bis rue Denis Papin - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615792 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Vins béneficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.