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Marques déposées par DECROP Jean-Michel
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L'ATELIER DE LA PIONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE LA PIONNIERE
DECROP Jean-Michel

Numéro de dépôt :
97667417
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque L'ATELIER DE LA PIONNIERE

Déposée le 6 mars 1997 par DECROP Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DE LA PIONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est DECROP Jean-Michel, domicilié(e) La Pionnière, 72150 Courdemanche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECROP Jean-Michel - France.

La marque L'ATELIER DE LA PIONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE LA PIONNIERE est expirée depuis le 6 mars 2007.


DECROP Jean-Michel - La Pionnière, 72150 Courdemanche - France


DECROP Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Guide et patrons pour la couture des pathworks, fils à usage textile tissus à usage textile - linge de maison - linge de table (à l'exception du linge de table en papier) - tissus d'ameublement - tissus de tentures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).