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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECROIX
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NET SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET SOL
S.A. DECROIX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1355707
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1996

Présentation de la marque NET SOL

Déposée le 22 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DECROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECROIX domicilié(e) 11, rue Diaz, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque NET SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET SOL est expirée depuis le 22 mai 1996.

DECROIX a également déposé les autres marques suivantes : DEHESELLE , BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT , CHOTARD , TEXTINET , GLOUTON , D.TEX , NET-SERVICE


S.A. DECROIX (société anonyme) - 11, rue Diaz, 92100 BOULOGNE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 5 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151260 - Publication au BOPI 1992-11-05

Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59222 - Publication au BOPI 1992-01-13

Torchons, torchons tubulaires, serpillières, manchons à franges, balais, têtes de balais, imprégnés ou non et d'une façon générale tous matériels de lavage, de nettoyage et d'entretien compris dans cette classe.