Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DB
Numéro de dépôt :
1229651
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1993
Présentation de la marque DB
Déposée le 9 mars 1983 par DECRIEM Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB est expirée depuis le 9 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31